MENTIONS LEGALES

SOMMAIRE :
>Informations légales

>Rédacteur, Concepteur, Hébergeur

>Description des services fournis

>Limites de responsabilité

>Informatique et libertés

>Propriété intellectuelle

>Liens hypertextes et cookies

>Droit applicable et attribution de juridiction

>Lois concernées

INFORMATIONS LEGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que,
le site web http://associationfamilialedebrive.fr est :

Edité par :

ASSOCIATION FAMILIALE DE BRIVE –
11 Place Jean Marie Dauzier – 19100 BRIVE
N° SIREN :………………………………………
Tél. : 05 55 24 33 94
Mail : afbrive@orange.fr
Responsable de rédaction et de publication : Madame Barriere Josiane, Présidente de l’Association
Concepteur du site : Créatoupix – 15, Chemin de la Crabe – 31300 Toulouse. Siret : 810 539 635 00013.

Hébergé par :

La société OVH, SAS au capital de 10 000 000€

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 000 45

Code APE 620 2A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social :
2 Rue Kellermann –
59100 Roubaix – France

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS:

Le site http://associationfamilialedebrive.fr a pour objet de fournir des informations relatives aux activités de l’association. Elles sont données à titre indicatif, non exhaustif et susceptible d’évoluer. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire personnalisée.

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L’association familiale de Brive ne pourra être tenue pour responsable :

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INFORMATIQUE ET LIBERTES :

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Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site internet ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’Association Familiale de Brive, en étant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative ou comptable.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition ou traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de l’Association Familiale de Brive par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à –> Association Familiale de Brive – 11 place Jean Marie Dauzier – 19100 Brive.
L’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée sera également précisée.

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Les textes, images, photos, vidéos, graphismes, logos, icones, sons, logiciels publiés sur le site restent la propriété exclusive de l’Association Familiale de Brive.
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PRINCIPALES LOIS CONCERNEES :

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Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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